Dernière mise à jour : Janvier 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site internet de Deco 3D - Clôtures D'Alès, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.

L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour l'accès aux services (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

Deco 3D - Clôtures D'Alès met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. L'accès au site peut être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

3. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme à sa destination et aux présentes CGU. Il s'interdit notamment de :

Utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées
Tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du site
Transmettre des virus ou tout code malveillant
Collecter des informations sur les autres utilisateurs sans leur consentement
Perturber le fonctionnement normal du site
Utiliser le site pour diffuser des contenus illicites, diffamatoires ou contraires à l'ordre public

4. Contenu du site

Le contenu du site (textes, images, vidéos, etc.) est fourni à titre informatif. Deco 3D - Clôtures D'Alès s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées sur le site.

Les photographies et illustrations présentées sur le site sont non contractuelles et peuvent différer des produits réels.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marques, logos, textes, images, vidéos, graphismes, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient à Deco 3D - Clôtures D'Alès ou à ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Deco 3D - Clôtures D'Alès.

6. Responsabilité

Deco 3D - Clôtures D'Alès ne saurait être tenu responsable :

Des erreurs ou omissions dans le contenu du site
Des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site
Des dommages causés par des virus ou autres éléments nuisibles
Du contenu des sites tiers accessibles via des liens hypertextes

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du site et des informations qu'il y consulte.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour la commodité des utilisateurs. Deco 3D - Clôtures D'Alès n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Protection des données personnelles

L'utilisation du site implique le traitement de données personnelles. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

9. Modification des CGU

Deco 3D - Clôtures D'Alès se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français, et plus particulièrement ceux du ressort de Nîmes.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU :

Deco 3D - Clôtures D'Alès
350 Rte de Saint-Ambroix, 30520 Saint-Martin-de-Valgalgues, France
Email : [email protected]
Téléphone : +33 7 58 76 46 76

Conditions générales d'utilisation